Veste à manches longues intégrant une paire de gants
Brevet suisse · CH718621 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718621
- Numéro de demande
- CH000531/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2021
- Publié
- 15 nov. 2022
- Délivré
- 15 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A41D 1/04 (2006.01)A41D 19/00 (2006.01)
- Classes CPC
- A41D1/04 (2018-01-01)A41D19/0041 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.01.2024 B115.11.2022 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- GERMAIN MAUREAU, Voie du Chariot, 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 15 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2024
- 15 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2022
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.