Procédé de fabrication d'appliques sur un cadran

Brevet suisse · CH718680 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718680
Numéro de demande
CH000267/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2022
Publié
15 mars 2023
Délivré
15 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 19/10 (2006.01)
G04B 19/12 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/12 (2013-01-01)
G04B19/103 (2013-01-01)
Priorité
CH 070809/2021 30.12.2021
Fascicules
15.03.2023 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 15 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

Parties

Titulaire

Rubattel & Weyermann S.A.

rue Louis-Joseph-Chevrolet 41, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Frédéric Jeanrenaud

2300 La Chaux-de-Fonds

Jonas Grobe

2316 Les Ponts-de-Martel

Giovanni Poly

25130 Villers-Le-Lac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.