Fahrradrahmen
Brevet suisse · CH718905 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718905
- Numéro de demande
- CH070177/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 18 août 2021
- Publié
- 28 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B62K 19/30 (2006.01)B62M 6/40 (2010.01)
- Classes CPC
- B62M6/40 (2013-01-01)B62K19/30 (2013-01-01)
- Fascicules
- 28.02.2023 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 18.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 28 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.