Elektrisches Bootsantriebssystem
Brevet suisse · CH718951 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718951
- Numéro de demande
- CH070249/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 6 sept. 2021
- Publié
- 15 mars 2023
- Radié
- 20 juin 2024
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B63H 21/17 (2006.01)B63H 25/42 (2006.01)B63H 20/00 (2006.01)
- Classes CPC
- B63H21/17 (2020-02-01)B63H20/00 (2022-05-01)B63H25/42 (2022-05-01)
- Fascicules
- 15.03.2023 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.06.2024
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.