Abwälzfräser
Brevet suisse · CH718968 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718968
- Numéro de demande
- CH001042/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 8 sept. 2022
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 28 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B23F 21/16 (2006.01)B23F 5/20 (2006.01)B23F 5/22 (2006.01)
- Classes CPC
- B23F21/16 (2013-01-01)B23F5/22 (2013-01-01)B23F5/205 (2013-01-01)
- Priorité
- AT A50718/2021 13.09.2021
- Fascicules
- 30.06.2023 B928.04.2023 B115.03.2023 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2025
- 30 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2023
- 28 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2023
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.