Transportvorrichtung
Brevet suisse · CH719027 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719027
- Numéro de demande
- CH070371/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 8 oct. 2021
- Publié
- 14 avr. 2023
- Radié
- 2 mars 2024
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B65G 47/31 (2006.01)B65G 43/08 (2006.01)B65G 43/10 (2006.01)B65G 21/14 (2006.01)B65G 47/74 (2006.01)
- Classes CPC
- B65G43/10 (2016-05-01)B65G43/08 (2013-01-01)B65G21/14 (2017-08-01)B65G47/31 (2016-05-01)B65G47/74 (2013-01-01)
- Fascicules
- 14.04.2023 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2024
- 14 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.04.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.