Procédé pour le recyclage d'un alliage

Brevet suisse · CH719213 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719213
Numéro de demande
CH070673/2021
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2021
Publié
15 juin 2023
Délivré
29 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B07C 5/342 (2006.01)
C22B 7/00 (2006.01)
B09B 3/40 (2022.01)
Classes CPC
B07C5/342 (2013-01-01)
C22B7/003 (2013-01-01)
B09B 3/40 (2022-01-01)
Fascicules
29.11.2024 B1
15.06.2023 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 31 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2025

  3. 29 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    29.11.2024

    Publié dans Swissreg le 29.11.2024

  4. 10 sept. 2024

    Titre

    Titre
    Procédé pour le recyclage des alliages. → Procédé pour le recyclage d'un alliage
    Classes CIB
    B07C 5/342 (2006.01), C22B 7/00 (2006.01) → B07C 5/342 (2006.01), C22B 7/00 (2006.01), B09B 3/40 (2022.01)
    Classes CCB
    B07C5/342 (2013-01-01) - J, C22B7/003 (2013-01-01) - J → B07C5/342 (2013-01-01) - J, C22B7/003 (2013-01-01) - J, B09B 3/40 (2022-01-01) - J

    Publié dans Swissreg le 10.09.2024

  5. 15 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2023

Parties

Titulaire

Panatere SA

Chemin du Finage 12, 2350 Saignelégier

Inventeur

Rapahël Broyé

1527 Villeneuve

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.