Procédé de fabrication d'un cadran

Brevet suisse · CH719279 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719279
Numéro de demande
CH070753/2021
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
20 déc. 2021
Publié
30 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04D 3/00 (2006.01)
G04B 19/10 (2006.01)
//G04B 19/12 (2006.01)
Classes CPC
G04D3/0069 (2013-01-01)
G04D3/0092 (2013-01-01)
G04D3/0048 (2013-01-01)
G04B19/103 (2013-01-01)
G04B19/12 (2013-01-01)
Fascicules
30.06.2023 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 30 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2023

Parties

Titulaire

Rubattel & Weyermann S.A.

Rue Louis Joseph Chevrolet 41, 2301 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Frédéric Jeanrenaud

2300 La Chaux-de-Fonds

Yann Enggist

3232 Ins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.