TAILLE-CRAYON AUTOMATIQUE ET MECANIQUE

Brevet suisse · CH719286 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719286
Numéro de demande
CH070760/2021
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2021
Publié
30 juin 2023
Délivré
29 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B43L 23/02 (2006.01)
Classes CPC
B43L23/008 (2013-01-01)
B43L23/02 (2013-01-01)
Fascicules
29.11.2024 B1
30.06.2023 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 29 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    29.11.2024

    Publié dans Swissreg le 29.11.2024

  4. 5 déc. 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    AWA SWITZERLAND Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 05.12.2023

  5. 5 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont

    Publié dans Swissreg le 05.12.2023

  6. 30 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2023

Parties

Titulaire

Bélet Holding SA

Les Gasses 11, 2943 Vendlincourt

Mandataire

AWA Switzerland SA

AWA Switzerland Ltd.

Case Postale 47, 2800 Delémont

Inventeur

Roxane Piquerez

2900 Porrentruy

Pierre Falbriard

2943 Vendlincourt

Arnaud Maître

2900 Porrentruy

Pascal Suter

90100 Delle, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.