Signalpfosten mit Rohrteil

Brevet suisse · CH719349 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719349
Numéro de demande
CH000033/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2022
Publié
31 juil. 2023
Délivré
15 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
10 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G09F 7/18 (2006.01)
E01F 9/623 (2016.01)
E01F 9/654 (2016.01)
Classes CPC
G09F7/18 (2013-01-01)
E01F9/654 (2017-08-01)
G09F7/002 (2016-05-01)
E01F9/623 (2017-08-01)
G09F2007/1804 (2013-01-01)
Fascicules
15.11.2024 B1
31.07.2023 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 7 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.02.2025

  3. 15 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.11.2024

    Publié dans Swissreg le 15.11.2024

  4. 31 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2023

Parties

Titulaire

Joe Amrhein

6064 Kerns

Inventeur

Joe Amrhein

6064 Kerns

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.