Synthetisches Asphaltit

Brevet suisse · CH719365 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719365
Numéro de demande
CH000055/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
18 janv. 2022
Publié
31 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C10L 5/04 (2006.01)
C08L 95/00 (2006.01)
F23B 40/00 (2006.01)
C04B 24/36 (2006.01)
C10C 3/00 (2006.01)
Classes CPC
C04B24/36 (2013-01-01)
C08L95/00 (2019-08-01)
F23B40/00 (2013-01-01)
C10L5/04 (2013-01-01)
C10C3/002 (2013-01-01)
Fascicules
31.07.2023 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 18 sept. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 18.09.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 31 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2023

Parties

Titulaire

NewRoad AG

Rehhagstrasse 3, 3018 Bern

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG

Monbijoustrasse 68 Postfach, 3000 Bern 14

Inventeur

Joël-Stéphane Rossier

1895 Vionnaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.