Procédé de fabrication d'une pièce en silicium
Brevet suisse · CH719412 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719412
- Numéro de demande
- CH000119/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2023
- Publié
- 15 août 2023
- Délivré
- 31 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B81C 1/00 (2006.01)//G04D 3/00 (2006.01)
- Classes CPC
- B81C 1/00833 (2016-05-01)B81C 99/008 (2013-01-01)G04D3/0069 (2013-01-01)B81B 2201/035 (2017-08-01)
- Priorité
- CH 000131/2022 11.02.2022
- Fascicules
- 31.07.2025 B115.08.2023 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 31 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 31.07.2025
Publié dans Swissreg le 31.07.2025
- 6 mai 2025
Classes CCB
- Classes CCB
- B81C1/00547 (2016-05-01) - J, B81C1/00865 (2013-01-01) - J, G04D3/0069 (2013-01-01) - A → B81C 1/00833 (2016-05-01) - J, B81C 99/008 (2013-01-01) - J, G04D3/0069 (2013-01-01) - A, B81B 2201/035 (2017-08-01) - A
Publié dans Swissreg le 06.05.2025
- 15 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.08.2023
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.