Bodenplatte für ein Hohlbodensystem
Brevet suisse · CH719415 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719415
- Numéro de demande
- CH000124/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 11 févr. 2022
- Publié
- 31 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E04F 15/20 (2006.01)
- Classes CPC
- E04F15/206 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.08.2023 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 31 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.