Faserverstärkte Polyamid-Formmasse

Brevet suisse · CH719418 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719418
Numéro de demande
CH000127/2022
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
11 févr. 2022
Publié
31 août 2023
Radié
10 sept. 2025
Motif
Rejeté
Classes CIB
C08L 77/00 (2006.01)
C08K 3/38 (2006.01)
C08K 7/02 (2006.01)
C08J 5/04 (2006.01)
Classes CPC
C08L77/00 (2019-08-01)
C08K7/02 (2013-01-01)
C08J5/04 (2021-05-01)
C08K3/38 (2013-01-01)
C08L2205/02 (2013-01-01)
C08K2003/387 (2013-01-01)
Fascicules
31.08.2023 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 sept. 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    10.09.2025
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 31 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2023

Parties

Titulaire

EMS-CHEMIE AG

EMS CHEMIE AG

Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems

Inventeur

Etienne Aepli

7013 Domat/Ems

Philipp Harder

7000 Chur

Botho Hoffmann

7013 Domat/Ems

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.