Dispositif de commande horloger
Brevet suisse · CH719445 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719445
- Numéro de demande
- CH000175/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 22 févr. 2022
- Publié
- 31 août 2023
- Radié
- 11 oct. 2026
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G04B 3/04 (2006.01)G04B 37/06 (2006.01)G04G 21/00 (2010.01)
- Classes CPC
- G04B37/062 (2013-01-01)G04G21/00 (2013-01-01)G04B3/045 (2013-01-01)G04B37/068 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.08.2023 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 oct. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 11.10.2026
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 11.10.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 31 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.