Mécanisme de chronographe avec sonnerie
Brevet suisse · CH719555 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719555
- Numéro de demande
- CH000347/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2022
- Publié
- 13 oct. 2023
- Délivré
- 31 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04F 7/08 (2006.01)G04F 3/02 (2006.01)G04B 21/00 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B21/00 (2013-01-01)G04F3/022 (2013-01-01)G04F7/0847 (2013-01-01)G04F7/089 (2016-08-01)
- Fascicules
- 31.10.2024 B113.10.2023 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 31 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 31.10.2024
Publié dans Swissreg le 31.10.2024
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 13 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.