Procédé d'assemblage d'un verre à une boîte de montre

Brevet suisse · CH719574 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719574
Numéro de demande
CH000244/2023
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
7 mars 2023
Publié
13 oct. 2023
Radié
17 août 2025
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 39/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B39/025 (2013-01-01)
Priorité
CH CH000377/2022 05.04.2022
Fascicules
13.10.2023 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    17.08.2025
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2025

  2. 13 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2023

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogères Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Frédéric Barman

1994 Aproz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.