Mécanisme d'affichage commutable d'horlogerie
Brevet suisse · CH719647 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719647
- Numéro de demande
- CH000504/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 29 avr. 2022
- Publié
- 15 nov. 2023
- Radié
- 11 oct. 2026
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G04B 19/02 (2006.01)G04B 19/22 (2006.01)G04F 7/08 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B19/22 (2013-01-01)G04F7/0895 (2013-01-01)G04B37/0083 (2013-01-01)G04B19/02 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.11.2023 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 oct. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 11.10.2026
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 11.10.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Inventeur
Tony Braun
01809 Müglitztal, DE
Max Joachim
01129 Dresden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.