Mécanisme horloger pour montre

Brevet suisse · CH719696 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719696
Numéro de demande
CH000591/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
16 mai 2022
Publié
30 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04B 13/00 (2006.01)
G04B 19/08 (2006.01)
G04F 7/08 (2006.01)
Classes CPC
G04F7/0866 (2013-01-01)
G04B19/08 (2013-01-01)
G04B13/001 (2013-01-01)
Fascicules
30.11.2023 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 30 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2023

Parties

Titulaire

LVMH Swiss Manufactures SA

Rue Louis-Joseph Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Yannick Chatelain

25130 Villers-le-Lac, FR

Bruno Devevey

25300 Les Fourgs, FR

Stéphane Calame

2718 Lajoux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.