Cadran pour l'affichage du temps à LEDs
Brevet suisse · CH719773 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719773
- Numéro de demande
- CH000709/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 10 juin 2022
- Publié
- 15 déc. 2023
- Radié
- 27 oct. 2024
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G04G 9/04 (2006.01)G04G 9/02 (2006.01)
- Classes CPC
- G04G9/025 (2013-01-01)G04G9/045 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.12.2023 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2024
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.10.2024
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 27.10.2024
- 15 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.