PREHENSEUR DE COMPOSANT D'HORLOGERIE

Brevet suisse · CH719805 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719805
Numéro de demande
CH000484/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
5 mai 2023
Publié
29 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04D 1/00 (2006.01)
B25J 15/00 (2006.01)
Classes CPC
B25J15/0038 (2013-01-01)
G04D1/0071 (2013-01-01)
Priorité
CH CH000747/2022 21.06.2022
Fascicules
29.12.2023 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 29 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2023

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Basile Gigon

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.