Système de pilotage de véhicule autonome et méthode de gestion
Brevet suisse · CH719839 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719839
- Numéro de demande
- CH000769/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 27 juin 2022
- Publié
- 15 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G05D 1/00 (2006.01)
- Classes CPC
- G05D1/0061 (2020-02-01)G05D1/0011 (2013-01-01)G05D1/021 (2020-02-01)G05D1/0027 (2013-01-01)G05D2201/0213 (2013-01-01)G05D2201/00 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.01.2024 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 15 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.