Berührungsloser Fluidspender
Brevet suisse · CH719925 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719925
- Numéro de demande
- CH001254/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2022
- Publié
- 1 janv. 2024
- Délivré
- 31 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A47K 5/12 (2006.01)
- Classes CPC
- A47K 5/1207 (2013-01-01)A47K 5/1208 (2013-01-01)A47K 5/1217 (2013-01-01)
- Priorité
- EP 21173360.5 11.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/062187 05.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/238236 17.11.2022
- Fascicules
- 31.03.2025 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 15 janv. 2026
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 15.01.2026
- 15 janv. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Date de radiation
- 23.12.2025 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2026
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 31 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 31.03.2025
Publié dans Swissreg le 31.03.2025
- 9 janv. 2025
Classes CCB
- Classes CCB
- A47K 5/1207 (2013-01-01) - J, A47K 5/1208 (2013-01-01) - J, A47K 5/1217 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 09.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
Parties
Inventeur
73084 Salach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.