Complesso implanto protesico e processo per realizzarlo

Brevet suisse · CH719944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719944
Numéro de demande
CH000932/2022
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
5 août 2022
Publié
15 févr. 2024
Radié
29 déc. 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
A61C 13/083 (2006.01)
A61C 8/00 (2006.01)
Classes CPC
A61C13/0004 (2020-05-01)
A61C13/0835 (2013-01-01)
A61C8/0068 (2013-01-01)
Fascicules
15.02.2024 A2
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2024

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    29.12.2024
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 29.12.2024

  2. 15 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.02.2024

Parties

Titulaire

MEGIMPEX SA

Via Vall'orba 2, 6977 Ruvigliana

Mandataire

Fabiano, Franke & MGT Sagl

FABIANO, FRANKE & MGT Sagl

Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano

Inventeur

Emilio Cremona

21013 Gallarate (VA), IT

Paolo Stecchini

20025 Legnano (MI), IT

Fabrizio Forchino

6977 Ruvigliana

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.