Alarme vibratoire non sonore électromagnétique

Brevet suisse · CH719962 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719962
Numéro de demande
CH000959/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
15 août 2022
Publié
29 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
14 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G08B 6/00 (2006.01)
G04B 25/04 (2006.01)
B06B 1/04 (2006.01)
G04G 21/00 (2010.01)
G04C 21/02 (2006.01)
H02K 33/18 (2006.01)
Classes CPC
G04C21/02 (2013-01-01)
B06B1/045 (2017-01-01)
G04G21/00 (2013-01-01)
G08B6/00 (2021-01-01)
G04B25/04 (2013-01-01)
H02K33/18 (2016-11-01)
Fascicules
29.02.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 29 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.02.2024

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jean-Jacques Born

1110 Morges

Giancarlo Poli

2206 Les Geneveys-sur-Coffrane

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.