Roulement libre pour mécanisme horloger

Brevet suisse · CH720048 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720048
Numéro de demande
CH000077/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2020
Publié
28 mars 2024
Délivré
28 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
29 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16D 41/06 (2006.01)
G04B 11/02 (2006.01)
G04B 31/004 (2006.01)
G04B 5/14 (2006.01)
Classes CPC
G04B31/004 (2013-01-01)
F16D41/064 (2013-01-01)
G04B5/14 (2013-01-01)
G04B11/02 (2013-01-01)
Divisionnaire de
CH001685/2020
Fascicules
28.03.2024 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 28 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2024

Parties

Titulaire

MPS Micro Precision Systems AG

Längfeldweg 95, 2504 Biel/Bienne

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Alain Laager

2610 St-lmier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.