Mécanisme de commande de quantième d'un mouvement horloger
Brevet suisse · CH720214 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720214
- Numéro de demande
- CH001334/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2022
- Publié
- 15 mai 2024
- Délivré
- 15 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04B 19/257 (2006.01)G04B 19/253 (2006.01)G04B 33/08 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B19/2575 (2013-01-01)G04B19/2536 (2013-01-01)G04B 33/08 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.04.2025 B115.05.2024 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 15 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.04.2025
Publié dans Swissreg le 15.04.2025
- 21 janv. 2025
Classes CIB
- Classes CIB
- G04B 19/257 (2006.01), G04B 19/253 (2006.01) → G04B 19/257 (2006.01), G04B 19/253 (2006.01), G04B 33/08 (2006.01)
- Classes CCB
- G04B19/2575 (2013-01-01) - J, G04B19/2536 (2013-01-01) - J → G04B19/2575 (2013-01-01) - J, G04B19/2536 (2013-01-01) - J, G04B 33/08 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 21.01.2025
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.