Procédé de satinage de pièces complexes

Brevet suisse · CH720263 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720263
Numéro de demande
CH001415/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2022
Publié
31 mai 2024
Délivré
15 août 2025
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B23K 26/352 (2014.01)
G04B 37/22 (2006.01)
C04B 41/00 (2006.01)
Classes CPC
G04B37/22 (2024-01-01)
B23K26/355 (2018-08-01)
C04B41/0036 (2013-01-01)
Fascicules
15.08.2025 B1
31.05.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 15 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.08.2025

    Publié dans Swissreg le 15.08.2025

  3. 31 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2024

Parties

Titulaire

Comadur SA

Col-des-Roches 33, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Olivier Pitiot

25130 Villers-le-Lac, FR

Pierre Redoutey

25390 Orchamps-Vennes, FR

Denis Bubendorf

2022 Bevaix

Bastien Combotte

25570 Grand'Combe-Chateleu, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.