Module de commande d'un appareil électronique adapté à résister aux chocs

Brevet suisse · CH720314 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720314
Numéro de demande
CH001473/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
9 déc. 2022
Publié
14 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01H 13/52 (2006.01)
G04G 21/00 (2010.01)
Classes CPC
G04G21/00 (2013-01-01)
H01H13/52 (2013-01-01)
H01H2013/525 (2013-01-01)
Fascicules
14.06.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 14 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2024

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Raphaël Balmer

2824 Vicques

Daniel Paraschivescu

2540 Grenchen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.