Système de transport à hydroptères
Brevet suisse · CH720332 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720332
- Numéro de demande
- CH001498/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 14 déc. 2022
- Publié
- 31 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G05D 1/698 (2024.01)B63B 1/24 (2020.01)
- Classes CPC
- G05D1/6985 (2024-01-01)B63B1/24 (2022-08-01)
- Fascicules
- 31.10.2024 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 31 oct. 2024
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 31.10.2024
Publié dans Swissreg le 31.10.2024
Parties
Inventeur
Alain Thébault
1204 Genève
Laurent Perrier
59551 Attiches, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.