Mécanisme d'échappement à force constante pour mouvement horloger
Brevet suisse · CH720357 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720357
- Numéro de demande
- CH001533/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 20 déc. 2022
- Publié
- 28 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04B 15/10 (2006.01)G04B 15/14 (2006.01)G04B 15/08 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B15/10 (2013-01-01)G04B15/14 (2022-05-01)G04B15/08 (2013-01-01)
- Fascicules
- 28.06.2024 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 12 févr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 12 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentsmith SA, Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 28 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.