Fermoir de bracelet
Brevet suisse · CH720378 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720378
- Numéro de demande
- CH001557/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 22 déc. 2022
- Publié
- 28 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)
- Classes CPC
- A44C5/24 (2013-01-01)
- Fascicules
- 28.06.2024 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 26 oct. 2024
Inventeur
- Inventeur
- Tim Grosjean, Jakob-Stämpfli 118, 2502 Biel/Bienne, Paulo Bravo, Chemin du Verger-en-Joran 4, 2074 Marin-Epagnier, Adrien Keller, Faubourg de l'Hôpital 56, 2000 Neuchâtel → Tim Grosjean, Jakob-Stämpfli 118, 2502 Biel/Bienne, Paulo Bravo, Chemin du Verger-en-Joran 4, 2074 Marin-Epagnier, Adrien Keller, Rue de Gibraltar 10, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 28 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.