Substrat comprenant une surface recouverte d'un agent épilame et procédé d'épilamage d'un tel substrat
Brevet suisse · CH720410 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720410
- Numéro de demande
- CH001590/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 29 déc. 2022
- Publié
- 15 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B32B 27/30 (2006.01)C08F 220/24 (2006.01)C10M 107/38 (2006.01)G04B 31/08 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B31/08 (2013-01-01)C10M107/38 (2013-01-01)C08F220/24 (2013-01-01)B32B27/308 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.07.2024 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 15 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.