Substrat comprenant une surface recouverte d'un agent épilame et procédé d'épilamage d'un tel substrat

Brevet suisse · CH720410 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720410
Numéro de demande
CH001590/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
29 déc. 2022
Publié
15 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
28 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B32B 27/30 (2006.01)
C08F 220/24 (2006.01)
C10M 107/38 (2006.01)
G04B 31/08 (2006.01)
Classes CPC
G04B31/08 (2013-01-01)
C10M107/38 (2013-01-01)
C08F220/24 (2013-01-01)
B32B27/308 (2013-01-01)
Fascicules
15.07.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 15 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.