Fermoir pour bracelet, comprenant une boucle à ardillon
Brevet suisse · CH720476 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720476
- Numéro de demande
- CH000103/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2023
- Publié
- 15 août 2024
- Délivré
- 31 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)A44B 11/24 (2006.01)A44B 11/22 (2006.01)
- Classes CPC
- A44C 5/246 (2013-01-01)A44B 11/24 (2013-01-01)A44B 11/22 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.07.2026 B115.08.2024 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 31.07.2026
- 13 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
- 12 mai 2026
Titre
- Titre
- Fermoir pour bracelet → Fermoir pour bracelet, comprenant une boucle à ardillon
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01) → A44C 5/24 (2006.01), A44B 11/24 (2006.01), A44B 11/22 (2006.01)
- Classes CCB
- A44C5/24 (2013-01-01) - J → A44C5/24 (2013-01-01) - J, A44B 11/24 (2013-01-01) - J, A44B 11/22 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 12.05.2026
- 12 mai 2026
Classes CCB
- Classes CCB
- A44C5/24 (2013-01-01) - J, A44B 11/24 (2013-01-01) - J, A44B 11/22 (2013-01-01) - J → A44B 11/24 (2013-01-01) - J, A44B 11/22 (2013-01-01) - J, A44C 5/246 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 12.05.2026
- 12 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.05.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 23 oct. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Richemont International SA, Route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 15 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.08.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.