KOMMISSIONIERANLAGE
Brevet suisse · CH720603 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720603
- Numéro de demande
- CH001337/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 30 nov. 2023
- Publié
- 30 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65G 47/61 (2006.01)B65G 47/74 (2006.01)B65G 47/31 (2006.01)B65G 47/32 (2006.01)B65G 47/38 (2006.01)B65G 57/32 (2006.01)
- Classes CPC
- B65G57/32 (2013-01-01)B65G47/38 (2013-01-01)B65G47/61 (2013-01-01)B65G47/32 (2013-01-01)B65G47/31 (2016-05-01)B65G47/74 (2013-01-01)
- Priorité
- CH 000578/2023 31.05.2023CH 000285/2023 13.03.2023CH 000753/2023 13.07.2023
- Fascicules
- 30.09.2024 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.