Élément de joaillerie ou d'horlogerie

Brevet suisse · CH720698 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720698
Numéro de demande
CH000379/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2023
Publié
31 oct. 2024
Délivré
29 août 2025
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A44C 17/04 (2006.01)
G04B 47/04 (2006.01)
G04B 19/04 (2006.01)
G04B 29/02 (2006.01)
G04B 19/10 (2006.01)
Classes CPC
G04B29/027 (2013-01-01)
G04B47/042 (2013-01-01)
A44C17/04 (2013-01-01)
G04B19/042 (2016-08-01)
G04B19/10 (2013-01-01)
Fascicules
29.08.2025 B1
31.10.2024 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 29 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    29.08.2025

    Publié dans Swissreg le 29.08.2025

  3. 17 mars 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 17.03.2025

  4. 17 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentsmith SA, Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins

    Publié dans Swissreg le 17.03.2025

  5. 17 mars 2025

    Fusionné

    Titulaire
    Van Cleef & Arpels SA, Route des Biches 8, 1752 Villars-sur-Glâne → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

    Publié dans Swissreg le 17.03.2025

  6. 31 oct. 2024

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    31.10.2024

    Publié dans Swissreg le 31.10.2024

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

Patentsmith SA

Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins

Inventeur

Vivien Morard

74960 Annecy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.