Glasdurchführung
Brevet suisse · CH720703 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720703
- Numéro de demande
- CH000393/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2023
- Publié
- 31 oct. 2024
- Délivré
- 15 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C03C 27/04 (2006.01)C03C 27/02 (2006.01)H01B 17/30 (2006.01)H01R 13/03 (2006.01)
- Classes CPC
- C03C 27/046 (2013-01-01)C03C 27/02 (2013-01-01)H01B 17/305 (2013-01-01)H01R 13/03 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.09.2026 B131.10.2024 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.09.2026
Publié dans Swissreg le 15.09.2026
- 23 juin 2026
Classes CIB
- Classes CIB
- H01B 17/30 (2006.01), H01R 13/03 (2006.01) → C03C 27/04 (2006.01), C03C 27/02 (2006.01), H01B 17/30 (2006.01), H01R 13/03 (2006.01)
- Classes CCB
- H01R13/03 (2013-01-01) - J, H01B17/305 (2013-01-01) - J → C03C 27/046 (2013-01-01) - J, C03C 27/02 (2013-01-01) - J, H01B 17/305 (2013-01-01) - J, H01R 13/03 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 5 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 05.05.2026
- 31 oct. 2024
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 31.10.2024
Publié dans Swissreg le 31.10.2024
Parties
Inventeur
Armin Vogt
96231 Bad Staffelstein, DE
Wolfgang Dietze
7304 Maienfeld
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.