Glasdurchführung

Brevet suisse · CH720703 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720703
Numéro de demande
CH000393/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2023
Publié
31 oct. 2024
Délivré
15 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C03C 27/04 (2006.01)
C03C 27/02 (2006.01)
H01B 17/30 (2006.01)
H01R 13/03 (2006.01)
Classes CPC
C03C 27/046 (2013-01-01)
C03C 27/02 (2013-01-01)
H01B 17/305 (2013-01-01)
H01R 13/03 (2013-01-01)
Fascicules
15.09.2026 B1
31.10.2024 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.09.2026

    Publié dans Swissreg le 15.09.2026

  2. 23 juin 2026

    Classes CIB

    Classes CIB
    H01B 17/30 (2006.01), H01R 13/03 (2006.01) → C03C 27/04 (2006.01), C03C 27/02 (2006.01), H01B 17/30 (2006.01), H01R 13/03 (2006.01)
    Classes CCB
    H01R13/03 (2013-01-01) - J, H01B17/305 (2013-01-01) - J → C03C 27/046 (2013-01-01) - J, C03C 27/02 (2013-01-01) - J, H01B 17/305 (2013-01-01) - J, H01R 13/03 (2013-01-01) - J

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  3. 5 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 05.05.2026

  4. 31 oct. 2024

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    31.10.2024

    Publié dans Swissreg le 31.10.2024

Parties

Inventeur

Armin Vogt

96231 Bad Staffelstein, DE

Wolfgang Dietze

7304 Maienfeld

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.