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Brevet suisse · CH720793 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720793
Numéro de demande
CH000527/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
17 mai 2023
Publié
29 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A63B 67/14 (2006.01)
//A63B 71/02 (2006.01)
Classes CPC
A63B 67/14 (2013-01-01)
A63B 2209/00 (2022-08-01)
A63B 71/02 (2022-08-01)
Fascicules
29.11.2024 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 14.08.2026

  2. 29 nov. 2024

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    29.11.2024

    Publié dans Swissreg le 29.11.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.