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Brevet suisse · CH720793 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720793
- Numéro de demande
- CH000527/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 17 mai 2023
- Publié
- 29 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A63B 67/14 (2006.01)//A63B 71/02 (2006.01)
- Classes CPC
- A63B 67/14 (2013-01-01)A63B 2209/00 (2022-08-01)A63B 71/02 (2022-08-01)
- Fascicules
- 29.11.2024 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 14.08.2026
- 29 nov. 2024
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 29.11.2024
Publié dans Swissreg le 29.11.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.