Messerblatt für Freischneider
Brevet suisse · CH720823 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720823
- Numéro de demande
- CH000496/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 6 mai 2024
- Publié
- 13 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A01D 34/73 (2006.01)
- Classes CPC
- A01D 34/73 (2013-01-01)
- Priorité
- DE 10 2023 114 417.0 01.06.2023
- Fascicules
- 13.12.2024 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2024
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 13.12.2024
Publié dans Swissreg le 13.12.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.