DISPOSITIF DE BOUCLE INTERCHANGEABLE

Brevet suisse · CH720830 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720830
Numéro de demande
CH000595/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
6 juin 2023
Publié
13 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
5 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A44B 11/00 (2006.01)
A44C 5/18 (2006.01)
Classes CPC
A44B 11/006 (2013-01-01)
A44C 5/185 (2013-01-01)
Fascicules
13.12.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 13 déc. 2024

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    13.12.2024

    Publié dans Swissreg le 13.12.2024

Parties

Titulaire

Harry Winston SA

Chemin du Tourbillon 8, 1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Aurélien Bouchet

1997 Sornard

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.