Procédé de fabrication d'aiguilles lumineuses par réplication de micro-structures

Brevet suisse · CH720845 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720845
Numéro de demande
CH000616/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
12 juin 2023
Publié
30 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G04B 19/04 (2006.01)
G04B 19/30 (2006.01)
Classes CPC
G04B 19/042 (2016-08-01)
G04B 19/30 (2016-08-01)
Fascicules
30.12.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 30 déc. 2024

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    30.12.2024

    Publié dans Swissreg le 30.12.2024

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Cyrille Gernez

2017 Boudry

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