Méthode de réalisation d'un prélèvement sur une surface revêtue
Brevet suisse · CH720866 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH720866
- Numéro de demande
- CH000648/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 17 juin 2023
- Publié
- 30 déc. 2024
- Radié
- 2 oct. 2025
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G01N 1/08 (2006.01)B23D 61/00 (2006.01)B27B 19/00 (2006.01)
- Classes CPC
- G01N 1/08 (2013-01-01)B23D 61/006 (2013-01-01)B27B 19/002 (2013-01-01)B27B 19/006 (2013-01-01)G01N 2001/028 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.12.2024 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 02.10.2025
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 02.10.2025
- 30 déc. 2024
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 30.12.2024
Publié dans Swissreg le 30.12.2024
Parties
Inventeur
Marc Dupayrat
25300 Pontarlier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.