Macchina da caffè in combinazione con un emulsionatore per latte
Brevet suisse · CH721005 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721005
- Numéro de demande
- CH000832/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2023
- Publié
- 14 févr. 2025
- Délivré
- 15 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)A47J 31/46 (2006.01)
- Classes CPC
- A47J31/4403 (2013-01-01)A47J31/469 (2020-08-01)A47J31/4485 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.01.2026 B114.02.2025 A1
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 15 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.01.2026
Publié dans Swissreg le 15.01.2026
- 14 févr. 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 14.02.2025
Publié dans Swissreg le 14.02.2025
Parties
Inventeur
Antonio Panciera
31100 Treviso, IT
Zaratin Enrico
31100 Treviso, IT
Rosetta Simone
31100 Treviso, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.