Macchina da caffè in combinazione con un emulsionatore per latte

Brevet suisse · CH721005 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721005
Numéro de demande
CH000832/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2023
Publié
14 févr. 2025
Délivré
15 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
A47J 31/46 (2006.01)
Classes CPC
A47J31/4403 (2013-01-01)
A47J31/469 (2020-08-01)
A47J31/4485 (2013-01-01)
Fascicules
15.01.2026 B1
14.02.2025 A1
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 15 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.01.2026

    Publié dans Swissreg le 15.01.2026

  3. 14 févr. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    14.02.2025

    Publié dans Swissreg le 14.02.2025

Parties

Inventeur

Antonio Panciera

31100 Treviso, IT

Zaratin Enrico

31100 Treviso, IT

Rosetta Simone

31100 Treviso, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.