Ultraschall-Näherungsschalter

Brevet suisse · CH721039 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721039
Numéro de demande
CH000874/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
17 août 2023
Publié
28 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G01S 15/88 (2006.01)
G01S 7/539 (2006.01)
G01S 7/52 (2006.01)
H03K 17/945 (2006.01)
//E05B 81/64 (2014.01)
Classes CPC
G01S 15/88 (2013-01-01)
G01S 7/539 (2013-01-01)
G01S 7/52001 (2021-01-01)
H03K 17/945 (2021-05-01)
E05B 81/74 (2014-07-01)
Fascicules
28.02.2025 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 28 févr. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    28.02.2025

    Publié dans Swissreg le 28.02.2025

Parties

Titulaire

ELESTA GmbH

Ostfildern (DE) Zweigniederlassung Bad Ragaz Heuteilstrasse 18, 7310 Bad Ragaz

Mandataire

Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG

Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

Inventeur

Raphael Möhr

7304 Maienfeld

Guido Piai

9473 Gams

Klaus Frick

6822 Satteins, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.