Assemblage horloger

Brevet suisse · CH721041 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721041
Numéro de demande
CH000878/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2023
Publié
28 févr. 2025
Délivré
14 août 2026
Fin de la protection au plus tard
17 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G04B 15/14 (2006.01)
G04B 13/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B 15/14 (2022-05-01)
G04B 13/022 (2013-01-01)
Fascicules
14.08.2026 B1
28.02.2025 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 14 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    14.08.2026

    Publié dans Swissreg le 14.08.2026

  3. 1 mai 2026

    Rectifié

    Inventeur
    Sébastien Janier, 11, rue de l'étang, 25240 Mouthe, France, Yoann Barbe, 54 route royale, 39400 Morbier, France, Julien Ledean, Chemin du larret 4B, 1148 Mont-la-ville, Paul Leblance, 35 rue de la colonie de Genève, 39220 Prémanon, France → Sébastien Janier, 11, rue de l'étang, 25240 Mouthe, France, Yoann Barbe, 54 route royale, 39400 Morbier, France, Julien Ledean, Chemin du larret 4B, 1148 Mont-la-ville, Paul Leblanc, 35 rue de la colonie de Genève, 39220 Prémanon, France

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  4. 28 févr. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    28.02.2025

    Publié dans Swissreg le 28.02.2025

Parties

Titulaire

Richemont International SA

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Sébastien Janier

25240 Mouthe, FR

Yoann Barbe

39400 Morbier, FR

Julien Ledean

1148 Mont-la-ville

Paul Leblanc

39220 Prémanon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.