Machine-outil à commande numérique comportant une tourelle multibroches et un dispositif de préhension d'outils

Brevet suisse · CH721101 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721101
Numéro de demande
CH000941/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
1 sept. 2023
Publié
14 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
31 août 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B23Q 39/02 (2006.01)
B23Q 3/157 (2006.01)
B23Q 1/70 (2006.01)
B23Q 1/48 (2006.01)
Classes CPC
B23Q 39/027 (2013-01-01)
B23Q 3/15706 (2013-01-01)
B23Q 3/15713 (2015-09-01)
B23Q 3/15722 (2021-08-01)
B23Q 1/70 (2013-01-01)
B23Q 1/48 (2013-01-01)
B23Q 2039/006 (2013-01-01)
B23Q 2003/155418 (2021-08-01)
B23Q 2003/155435 (2021-08-01)
Fascicules
14.03.2025 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 14 mars 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    14.03.2025

    Publié dans Swissreg le 14.03.2025

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Patric Pham

3427 Utzenstorf

Christophe Donzé

2542 Pieterlen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.