Cadran d'une pièce d'horlogerie
Brevet suisse · CH721127 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721127
- Numéro de demande
- CH001009/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2023
- Publié
- 31 mars 2025
- Délivré
- 14 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04B 19/10 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B 19/103 (2013-01-01)
- Fascicules
- 14.08.2026 B131.03.2025 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 14 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 14.08.2026
Publié dans Swissreg le 14.08.2026
- 31 mars 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 31.03.2025
Publié dans Swissreg le 31.03.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.