Système de traitement de boues

Brevet suisse · CH721216 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721216
Numéro de demande
CH001169/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
23 oct. 2023
Publié
30 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C02F 1/52 (2023.01)
E03F 9/00 (2006.01)
Classes CPC
C02F 1/52 (2013-01-01)
E03F 9/00 (2017-08-01)
Fascicules
30.04.2025 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2025

    Titre

    Titre
    SYSTEME DE TRAITEMENT DE BOUES A EFFICACITE AMELIOREE → Système de traitement de boues

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  2. 30 avr. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    30.04.2025

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Titulaire

Toni Küpfer SA

TONI KÜPFER SA

Route industrielle 19, 1880 Bex

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Michel Küpfer

1880 Bex

Martin Wichser

1880 Bex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.