Positionserfassungsvorrichtung
Brevet suisse · CH721321 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721321
- Numéro de demande
- CH001194/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2024
- Publié
- 30 mai 2025
- Délivré
- 15 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2027
- Classes CIB
- G01D 5/20 (2006.01)G01B 7/02 (2006.01)
- Classes CPC
- G01D 5/2033 (2013-01-01)G01B 7/02 (2013-01-01)
- Priorité
- JP 2023-198876 24.11.2023
- Fascicules
- 15.09.2025 B130.05.2025 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.09.2025
Publié dans Swissreg le 15.09.2025
- 30 mai 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 30.05.2025
Publié dans Swissreg le 30.05.2025
Parties
Inventeur
Yukisato Miyazaki
Kanagawa 259-1146, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.