Positionserfassungsvorrichtung

Brevet suisse · CH721321 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721321
Numéro de demande
CH001194/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2024
Publié
30 mai 2025
Délivré
15 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2044
Prochaine annuité due
30 nov. 2027
Classes CIB
G01D 5/20 (2006.01)
G01B 7/02 (2006.01)
Classes CPC
G01D 5/2033 (2013-01-01)
G01B 7/02 (2013-01-01)
Priorité
JP 2023-198876 24.11.2023
Fascicules
15.09.2025 B1
30.05.2025 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.09.2025

    Publié dans Swissreg le 15.09.2025

  2. 30 mai 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    30.05.2025

    Publié dans Swissreg le 30.05.2025

Parties

Inventeur

Yukisato Miyazaki

Kanagawa 259-1146, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.