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Brevet suisse · CH721344 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721344
Numéro de demande
CH001382/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
11 déc. 2023
Publié
13 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 19/02 (2006.01)
G04B 19/257 (2006.01)
//G04B 43/00 (2006.01)
Classes CPC
G04B 19/257 (2013-01-01)
G04B 19/02 (2013-01-01)
G04B 43/002 (2013-01-01)
Priorité
EP 23213435.3 30.11.2023
Fascicules
13.06.2025 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    13.06.2025

    Publié dans Swissreg le 13.06.2025

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet S.A.

Place de la Tour 23, 1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jonas Favre

74140 Veigy-Foncenex, FR

Pedro Pasandin Pena

1341 L'Orient

Christophe Riedo

1345 Le Lieu

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.